Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCULFORT MACHINES-OUTILS
/
SUPERCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERCAP
SCULFORT MACHINES-OUTILS, Société anonyme, 13, rue du Progrès, 59605 MAUBEUGE.

Numéro de dépôt :
1240130
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1993

Présentation de la marque SUPERCAP

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SCULFORT MACHINES-OUTILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCULFORT MACHINES-OUTILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque SUPERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERCAP est expirée depuis le 5 juillet 1993.

SCULFORT MACHINES-OUTILS a également déposé les autres marques suivantes : FACIMAT


SCULFORT MACHINES-OUTILS, Société anonyme, 13, rue du Progrès, 59605 MAUBEUGE. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Des machines-outils et plus spécialement un tour parallèle.